Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESVC SCALABLE VIDEO CONCEPT
PATRICK PAOLI

Numéro de dépôt :
3758767
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2020
ESVC SCALABLE VIDEO CONCEPT de PATRICK PAOLI

Présentation de la marque ESVC SCALABLE VIDEO CONCEPT

Déposée par voie électronique le 4 août 2010 par PATRICK PAOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESVC SCALABLE VIDEO CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est PATRICK PAOLI domicilié(e) 29 RUE DU SIMPLON - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK PAOLI domicilié(e) 29 RUE DU SIMPLON - 75018 - PARIS - France.

La marque ESVC SCALABLE VIDEO CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESVC SCALABLE VIDEO CONCEPT est expirée depuis le 4 août 2020.

PATRICK PAOLI a également déposé les autres marques suivantes : SmartAlerting , VIP VISION , VIP VIDEO INFORMATION PROTECTION , CONTACT VIP , SVCAM SCALABLE VIDEO CAMERA , VIDEO SHUTTLE , 3vision


PATRICK PAOLI - 29 RUE DU SIMPLON - 75018 - PARIS - France


PATRICK PAOLI - 29 RUE DU SIMPLON - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.